La loi “rurale” bientôt au Sénat

Le texte de loi sur le développement des territoires ruraux, après sa première lecture à l’Assemblée nationale, va désormais être discutée au Sénat, à la reprise des travaux parlementaires.

Son texte est maintenant disponible sur le site du sénat, en cliquant ici.

Profondément amendé à l’Assemblée nationale, il devrait en être de même au Sénat.

Avec une incidence financière faible, puisque l’on a évoqué un impact de 18 millions d’euros, il représente quelques avancées concernant les ZRR, les maisons de services au public, les GIP notamment.

Les élus de la montagne, rassemblés au sein de l’ANEM, devraient continuer à chercher à compléter ce texte, comme ils l’ont déjà fait fortement au Sénat, par l’entremise notamment de leur secrétaire général, François Brottes, député de l’Isère.