Archives pour la catégorie Evénements & RDV des réseaux

Vous avez dit développement local ? – Le Livre de l’UNADEL

Après près de deux ans de travail, nous sommes fiers de vous présenter notre nouvel ouvrage !

Retrouvez le bon de souscription valable jusqu’à la sortie du livre en décembre prochain :

BON DE SOUSCRIPTION

Des hommes et des territoires

Le développement local, accélérateur de changement
Une histoire et un savoir à partager pour construire demain

Ce livre est le fruit d’un travail collectif et coopératif initié par l’Unadel (Union Nationale des Acteurs du Développement Local). L’importance du sujet et de la matière est vite apparue considérable. Il fallait une mise en récit d’un processus et d’une démarche pour suivre le fil conducteur de ce qui constitue un premier volet d’une histoire vécue et incarnée ; c’est le sens de cette œuvre collectivement engagée et des développements qui suivront la publication de cet ouvrage.

Ce livre est aussi un recueil de clefs pour comprendre et se projeter dans un monde en profonde mutation. C’est un socle de transmission de savoirs. Écrit à plusieurs mains autour du métier à tisser de Georges Gontcharoff, dont la plume est toujours aussi précise et alerte, il est mis à disposition des étudiants, des chercheurs et tous les observateurs avisés de la résilience des hommes et des territoires ; il s’adresse également aux militants et à tous ceux qui, dans leurs responsabilités respectives, œuvrent pour une société plus juste, plus humaine et plus désirable.
Le local, avec ses espaces de rencontres et de co-construction, pourrait bien réenchanter une République des territoires de projet, souvent malmenés par les différentes étapes d’une décentralisation inachevée et les réorganisations successives.

Parce qu’ils révèlent le pouvoir d’agir issu de l’initiative individuelle et collective des citoyens et d’élus créatifs et visionnaires, les morceaux choisis de ce livre peuvent agir comme une boussole. Puissent-ils servir de balises pour l’engagement et la participation de chacun à prendre sa part dans l’œuvre de transformation globale du monde.

Claude Grivel, Président de l’Unadel

La taxe d’habitation à partir de cette année

Le gouvernement a voté en loi de finances 2018 une mesure annoncée pendant la campagne électorale : l’exonération de la taxe d’habitation pour 80% des contribuables d’ici 2020 en fonction des revenus (1).

L’annonce suivie d’explications plus ou moins floues a surpris pour plusieurs raisons :

  • Cette taxe était peu contestée et, quand elle l’était, c’est plus sur son mode de calcul de la base devenue obsolète depuis longtemps que sur le montant à payer.

  • Les élus locaux n’ont pas été consultés or il s’agit d’un des 4 impôts locaux qui assurent une part de l’autonomie financière des communes et intercommunalités à fiscalité propre (23 milliards dans les budgets locaux 2016). Cette autonomie avait déjà été bousculée par la réforme de la taxe professionnelle puisque depuis 2011 les élus ne votent plus le taux de la part la plus importante de la cotisation (CVAE)

  • L’administration de Bercy ne semblait pas plus avertie et n’avait visiblement pas simulé les effets de cette annonce.

  • La compensation de cette exonération par une dotation de compensation de l’État (10 milliards en 2020) n’améliore pas la réduction du déficit public. L’État devra emprunter pour couvrir cette nouvelle dépense.

  • Il a fallu un certain temps pour que l’État précise que cette exonération ne concernait que les résidences principales.

Les politiques qui sont « montés au filet » pour défendre la proposition de « campagne » pour séduire un électorat sensible à toute annonce de baisse d’impôt, ont brandi l’iniquité de cette taxe sans dire que 5 millions d’habitants bénéficiaient déjà d’exonérations en fonction de leurs revenus et qu’il y avait aussi des allègements pour tenir compte des charges de famille ou de la situation des personnes en résidence principale.

De même ils ont tous dit que rien n’avait été fait depuis plus de 40 ans. C’est faux la majorité précédente (loi de finances rectificatives 2013) avait lancé une étude sur la révision des valeurs locatives des locaux d’habitation dans 5 départements dans la foulée de celle des locaux professionnels qui entrent en application cette année et le rapport a été publié (2). Certes aucune mise en œuvre de cette révision n‘avait été débattue .Il suffisait de reprendre les propositions, d’étudier les résultats, de mesurer les distorsions, d’en débattre et d’en déduire les modifications à apporter au système actuel.

Par ailleurs aucun politique appelé en renfort pour défendre cette proposition de campagne électorale n’a précisé que la taxe sur le foncier bâti (30 milliards en 2016) reposait sur la même base que la taxe d’habitation c’est donc les deux tiers de la fiscalité locale qui dépendent de calculs obsolètes et injustes particulièrement entre les logements anciens de centre ville et les logements collectifs des communes des couronnes des villes. Tout le monde est d’accord pour reconnaître que la batterie de critères initiés en 1970 pour évaluer le « confort » est beaucoup trop complexe et impossible à actualiser régulièrement.

L’exonération proposée maintient toutes les iniquités dénoncées et pire elle les fait reposer demain sur 20% de la population. Après la période d’étonnement les simulateurs ont commencé à crépiter et on découvre que des communes auront désormais moins d’une dizaine voire une ou deux personnes non exonérées sur lesquelles reposera les augmentations de taux. Est-ce tenable ? Est-ce équitable ?

L’État compense l’exonération au niveau des impôts perçus en 2017 (donc des taux votés en 2017) et n’actualisera pas cette dotation de compensation si la collectivité augmente ses taux par la suite ce qui correspond à un gel d’une part très importante du montant de la taxe d’habitation.

C’est également le sens de cet impôt qui est bousculé. La taxe d’habitation a été conçue sur le lien entre l’habitant et les collectivités qui leur fournissent les services et équipements publics. En la supprimant pour 80% d’entre eux il y a une rupture de ce lien historique ce que soulignent les élus locaux.

Comment sortir de cette initiative intempestive ?

Amorcer comme l’a dit la ministre des collectivités locales la suppression de ces impôts locaux en les remplaçant par un autre impôt ? Ce qui lui a été vivement reproché et l’a obligée à corriger aussitôt ses propos.

Reprendre l’initiative sur la révision des bases (valeurs locatives) en conjuguant des nouveaux critères comme prix du foncier et revenu de l’occupant ?

S’inspirer d’autres modèles étrangers avec une redistribution de l’impôt sur le revenu au niveau local ?

Christine Brémond

(1) Revenu fiscal de référence après abattement des 10% pour frais réels

  • 27 000€ pour une personne seule
  • 43 000€ pour un couple sans enfant et 6000€ de plus par personne à charge.

(2) Rapport en ligne de la Direction générale de finances publiques : Expérimentation révision des valeurs locatives des locaux d’habitation (Article 74 Loi de finances du 29/12/2013)

Journées des Territoires – 26 & 27 novembre à Paris

 

Nous sommes heureux d’avoir partagé avec vous deux journées de rencontres et d’échanges pour construire les territoires urbains et ruraux de demain !!

Un grand merci aux participantes et participants, ainsi qu’aux personnes qui sont intervenu en témoignant ou animant un atelier.

Vous trouverez ici les éléments constituants le dossier de participation :

Retrouvez aussi dans le programme ci-dessous les différents éléments de synthèse disponibles à ce jour (en orange !) et quelques photos. Plus d’éléments arriveront en début d’année.


26 Novembre :

Rencontre des territoires

Ouverture

L’introduction de Claude Grivel, Président de l’Unadel

Les territoires se racontent : partageons nos expériences !

Présentation du Carrefour des Métiers par Philippe CARBASSE

Paper-bord de chaque des groupes à venir…

Ateliers de l’après-midi : récits d’expérience et leviers des transitions

La coopération entre collectivités, acteurs socio-économiques et partenaires institutionnels au cœur des transitions,

  • Animation : Mathilde VANDERUSTEN, CNFPT

  • Territoires : CC du Grand Figeac (Fausto ARAQUÉ), PTCE PHARES (Arthur LAUVERGNIER)

Présentation du PHARES / Présentation des Coopératives Éphémères de Jeunesse

 Le rôle primordial de l’animation territoriale : passer d’une ingénierie de programme à des réseaux d’animation,

  • Animation : Isabelle BIZOUARD, Cap Rural

  • Territoires : CC du Bocage Bourbonnais (Magalie DECERLE), Plaine Commune (Michel BOURGAIN)

Renouveler la gouvernance : quelles méthodologies ? Quelles postures des Élu·es ?

  • Animation : Séverine BELLINA

  • Territoires : CC des Crêtes Préardennaises (Jean-Marie OUDART et Nadia DJEMOUAI), CC du Val d’Ille – Aubigné (Claude JAOUEN)

Coproduire et co-investir : passer de la participation à l’implication citoyenne

  • Animation : Cécile DE BLIC, Experte associée à l’UNADEL

  • Territoires : Loos-en-Gohelle (Julian PERDRIGEAT), Conseil de développement PETR Albigeois et Bastides (François ETEVENON et Fanny MIRA)

Vidéo de présentation des Écoutes citoyennes du PTAB

Des démarches apprenantes : évaluer et adapter l’action en continu…

  • Animation : Vincent CHASSAGNE, Territoires Conseils

  • Territoires : Département de Gironde (Julie CHABAUD), Syndicat Canigo Grand Site (Emily GUNDER)

Transitions et dynamiques territoriales – Retour de Anne et Patrick BEAUVILLARD

Les enseignements de l’Institut des Territoires Coopératifs.

Table-ronde : Politiques publiques, engagements citoyens et transitions territoriales : quelles coopérations ?

Avec la participation de :

  • Jean-François CARON, Maire de Loos-en-Gohelle et Président du Cd2e (Création et Développement d’Eco-Entreprises)

Support utilisé – Code Source

Présentation Démonstrateur ADEME

  • Charles FOURNIER, 3e Vice-Président délégué à la Transition écologique et citoyenne et de la coopération, Région Centre – Val de Loire

Diapo Transition démocratique, transition écologique

Prezi Démocratie Permanente en Région Centre – Val de Loire

  • Eric LAJARGE, Directeur de Cabinet du Commissaire Général à l’Égalité des Territoires

  • Frédéric AUDRAS, Directeur de Territoires Conseils, représentant de la CDC

  • Vaia TUUHIA, Déléguée Générale de 4D (Dossiers et Débats pour le Développement Durable)

  • Géraud GUIBERT, Président de la Fabrique Écologique

Animation : Claude GRIVEL, Président de l’UNADEL (Union Nationale des Acteurs du Développement Local)

Apéro convivial à l’association Espoir 18


27 Novembre :

Les transformations de l’ingénierie territoriale

Ateliers du matin :

Se former autrement

  • Animation : Sophie AOUIZERATE, Experte associée à l’UNADEL

  • Intervention Chantal TALLAND, Ecole de la Rénovation urbaine / Claudine PILTON « Formation- action : Institut de Management des pratiques locales » (ARADEL) / Elsa PIOU « Participation des personnes concernées dans les formations en travail social » (IRTS)

Renouveler les coopérations :

  • Animation : Guillaume DEJARDIN, Pôle Ressources Ville et Développement Social
  • Intervention : Anne et Patrick BEAUVILLARD (Institut des territoires coopératifs) / Françoise BERNON (Le LABO de l’ESS)

Le récit de territoire comme outil de mobilisation collective

  • Animation : Philippe CARBASSE, Carrefour des Métiers du développement territorial
  • Intervention : Julian PERDIGEAT (Loos en Gohelle) / Marc MONNERAYE (quartier des Hautes Bruyères à Villejuif, MDSL)

Vidéo de présentation de la Fabrique Commune du MDSL

Participation et initiatives citoyennes : Comment favoriser la coproduction des politiques publiques ?

  • Animation : Pierre Alain CARDONA, ARDL PACA
  • Intervention : Collectif Quartier de la Bottière à Nantes / Conseils citoyens Plaine commune (J. PICARD, accompagnant) / Conseillers citoyens membres du CNV

Faire évoluer les organisations : individus en transition dans des organisations en transitions ?

  • Animation : Pierre-Edouard MARTIN, IREV
  • Intervention : Louise GUILLOT (27ème Région)

Valoriser autrement les ressources individuelles et collectives des territoires

  • Animation : Cécile DE BLIC, Experte associée à l’UNADEL
  • Intervention : Bernard ARRU (Mauléon) / Agnès THOUVENOT (Villeurbanne)

Table-ronde : Renouveler les relations entre acteurs des territoires : vers une ingénierie de la coopération ?

Avec la participation de :

  • Laurent GRANDGUILLAUME (Président de l’association TZCLD)

  • Yannick BLANC (Président de la FONDA)

  • Elodie JULLIEN (Le RAMEAU)

  • Pierre-François BERNARD (CLUS’TER JURA)

Animation : Axel OTHELET, Citoyens et Territoires Grand Est

Ateliers de l’après-midi : Mettre en pratique de nouvelles méthodes, postures et compétences…

Prendre des décisions collectives

Intervention : Aurore BIMONT et Thomas SIMON, Système D (Démocratie Ouverte)

Favoriser la coproduction avec les habitant·es

Intervention : Sylvain ADAM, Alternative Pour des Projets Urbains Ici et à l’International (APPUII)

Renouveler l’animation de réunion

Intervention : Axel OTHELET, Citoyens et Territoires Grand Est

Atelier découverte de l’atlas relationnel

Intervention : Stéphanie CABANTOUS, Cités, Territoires, Gouvernance (CITEGO)

Aller vers les habitant·es

Intervention : Gabrielle BEYL, Mouvement Rural de Jeunesse Chrétienne (MRJC)

Les postures professionnelles pour accompagner le changement

Intervention : Valérie DESCOMBES, Conseil et accompagnement et IRDSU

Diaporama utilisé

Table-ronde conclusive : Les métiers et pratiques du développement territorial en question : des pistes pour demain !

Introduction : Hélène HATZFELD, Chercheuse au LAVUE (Laboratoire Architecture Ville Urbanisme Environnement)

Avec la participation de :

  • Rainier HODDE, réseau SUD (ENSA)

  • Dominique BLIN, UNAFORIS

  • Khalid IDA-ALI, IRDSU

  • Claudine PILTON, ARADEL

  • Bernard ALIX, CNFPT

Animation : Philippe CARBASSE (Carrefour des Métiers du développement territorial)


Pour plus d’info, n’hésitez pas à nous contacter !

Philippe Carbasse : philippe.carbasse [at] laposte.net

Valérian Poyau : valerianpoyau [at] unadel.org

Jean Maillet : jeanmaillet [at] unadel.org

 

Assemblée générale… elle s’est déroulée le 25 juin 18

elle s’est déroulée le lundi 25 juin dans les locaux des halles civiques,

1 – le programme

9h30 accueil

10h Assemblée générale ordinaire

  • rapport moral du Président
  • rapport d’activité
  • rapport financier du Trésorier
  • rapport du Commissaire aux comptes
  • vote des rapports et quitus
  • débat d’orientation et projet d’activités pour 2018
  • affectation du résultat et présentation du budget prévisionnel
  • renouvellement du tiers du conseil d’administration

12h30 : repas dans le quartier

14h15 Table-ronde avec les partenaires de l’Unadel

16h30 fin des travaux

—-

2 – les documents à consulter adoptés à l’occasion de cette AG

et aussi

Des territoires en transition : expériences et enseignements des Écoutes territoriales

Depuis l’automne 2014, l’UNADEL conduit un travail d’enquête et de témoignages autour de démarches locales fondées sur des « objectifs de transition ». Ces “Écoutes territoriales”, menées en France métropolitaine, se construisent autour de temps de rencontre et d’entretiens avec les protagonistes de ces dynamiques (élues, techniciennes, associations, entrepreneureuses, citoyennes). Elles se sont poursuivies dans certains cas par des ateliers réflexifs conduits avec les territoires.

Ces Écoutes, selon la méthode développée par l’UNADEL et de Territoires Conseils, visent moins à comptabiliser des résultats qu’à appréhender et partager avec les interlocuteurs des territoires concernés les différents aspects de la gouvernance de la transition, son portage, son pilotage, son déploiement en direction des acteurs économiques et sociaux, son appropriation par les habitants…

La réflexion engagée dans chaque territoire, donne lieu à de nombreux échanges, à l’écriture d’une « fiche-reportage », puis à une « restitution miroir » sur les modes de faire et la conduite du changement.

Le mois de septembre a été marqué par la parution de notre nouvelle publication sur les Écoutes territoriales ! Vous pouvez consulter le document complet qui contient des fiches-reportages sur 11 territoires qui œuvrent chaque jour pour mener à bien les transitions appelées par les enjeux actuels. Une synthèse reprenant les enseignements essentiels de cette observation des territoires en transition est aussi disponible !

Le premier semestre 2018 a aussi été l’occasion pour l’Unadel et le PETR de l’Albigeois et des Bastides d’expérimenter de nouvelles façons de concevoir l’action publique avec les habitants lors d’une « Écoute citoyenne » réalisée dans le cadre de l’élaboration d’un PCAET. Plus d’infos par ici !

Les 26 et 27 novembre 2018, nous avons organisé des Journées des Territoires avec des représentantes des territoires écoutés, ainsi que des professionnelles du développement territorial en partenariat avec le Carrefour des Métiers autour du thème suivant :

Transitions et conduites coopératives du changement.

En 2018, de nouvelles Écoutes commencent, avec le soutien de Territoires Conseils ainsi que celui du CGET.

Les fiches-reportages des Écoutes réalisées en 2016 et 2017 sont accessibles :

Celles des réécoutes aussi :

Vous pouvez aussi retrouver les 9 premières écoutes réalisées en 2015, rassemblées en un seul document édité par la Caisse des Dépôts et Territoires Conseils en suivant ce lien.

Et individuellement pour chaque territoire :

Un document tirant les analyses et enseignements des écoutes de 2015 est également disponible ici.

Contacts : Valérian POYAU, chargé de mission Écoutes territoriales : valerianpoyau[at]unadel.org

Merci à nos partenaires :

        

le Carrefour des Innovations Sociales… en version béta … allez le découvrir

Lancement du Carrefour des innovations sociales (version bêta)

Pour connaître, localiser et mesurer l’innovation sociale en France !

Les projets socialement innovants se multiplient dans les territoires. Ils créent de nouveaux services et de nouvelles solidarités. De nombreux acteurs les recensent déjà sur un foisonnement de sites web.

 Le Carrefour des innovations sociales, projet co-piloté par le Commissariat général à l’égalité des territoires (CGET), la Fonda, l’Avise, le Labo de l’ESS, l’@priles, la Fondation Cognacq-Jay et le GNIAC, a l’ambition de mettre en commun des outils et des projets permettant d’avoir une vision précise de l’innovation sociale en France.

 L’Unadel s’est associée au projet, aux côtés de 70 autres partenaires souhaitant valoriser l’innovation sociale.

Carrefour des innovations sociales poursuit quatre grands objectifs :

  • Regrouper en un espace partagé l’information fiable disponible sur les projets d’innovation sociale en France
  • Visualiser les projets dans leurs écosystèmes locaux, quelle que soit l’échelle (locale, régionale, nationale)
  • Mesurer les dynamiques d’innovation sociale par territoire
  • Inspirer toute envie d’agir et soutenir l’essaimage des innovations sociales

Un moteur de recherche et une cartographie permettront aux utilisateurs d’identifier les projets qui les intéressent grâce aux innovations partagées et actualisées par les partenaires.

La version bêta du Carrefour des innovations sociales est accessible depuis le 16 avril 2018. Pour découvrir cette plateforme et la tester, rendez-vous sur www.carrefourdesinnovationssociales.fr.

Le Carrefour des innovations sociales sera officiellement lancé à l’automne 2018.

Le Carrefour des innovations sociales est un projet collectif en construction.

 

Vous recensez des projets socialement innovants ? Rejoignez les 70 partenaires agrégateurs d’innovations sociales en France qui participent au Carrefour des innovations sociales en nous contactant à l’adresse contact@carrefourdesinnovationssociales.fr

le collectif “les voix de la ruralité” interpellent pouvoirs publics et élus

11 associations membres des 31 qui forment le collectif “les voix de la ruralité” ont élaboré un texte à adressé aux élus et aux pouvoirs publics  Territoires ruraux, une chance pour la France

Alors que le Président de la République doit tenir prochainement un discours sur la ruralité, et que devrait se tenir en juin la troisième réunion de la Conférence Nationale des Territoires, 11 associations proposent une contribution pour l’avenir des territoires ruraux… ou dis autrement, des territoires non métropolitains.

Les contrats de ruralité – un an après !

Le dispositif des contrats de ruralité est confirmé par le gouvernement et les crédits sont inscrits dans la loi de finances 2018.

Un an après le lancement de ce nouvel outil contractuel, près de 490 contrats ont été signés… et se mettent en oeuvre dans les territoires, des PETR, des regroupements d’EPCI, parfois une seule communauté de communes…

L’Unadel, avec le soutien financier du CGET, a accompagné 5 territoires entre la fin 2016 et juillet 2017. Vous pouvez consulter la note de synthèse réalisée par l’Unadel à l’issue de ces accompagnements. Quels écueils éviter, comment travailler harmonieusement… quelques idées pour demain.