En raison de la situation exceptionnelle liée à la crise sanitaire, la troisième session du MOOC (formation en ligne) sur le développement local intitulé “Territoires et développements : changeons d’époque” est ouverte dès le 23 mars et jusqu’à mi-juillet (inscription jusqu’au 29 juin)

Nous avons ouvert l’intégralité des séances afin que vous puissiez suivre le MOOC à votre rythme.

Notion à la fois ancienne et fortement questionnée par la période actuelle, le développement local impacte directement les sujets du quotidien : l’alimentation, les mobilités, l’éducation, l’économie ou la santé, mais aussi les questions de participation. Cette notion est pourtant bousculée par un contexte de mutations multiples et les transitions écologiques, administratives ou démocratiques que nous traversons ou cherchons à mettre en œuvre appellent d’autres façons de penser et de faire le développement des territoires.

Il s’agira au cours des quatre séances de ce MOOC, publiées sur la plateforme FunMooc, d’explorer les notions de Développement et de Territoire pour aller vers l’idée que le bien commun d’un territoire incarne l’enjeu de son propre développement. Les enseignements dispensés par des intervenants professionnels du développement des territoires permettront à l’apprenant de construire une vision transversale et complémentaire de ce que pourrait être le développement des territoires à l’avenir.

Pour accéder aux cours :
Inscription (jusqu’au 29 juin)

Pourquoi une formation en ligne sur le développement des territoires ?

Le développement des territoires est une notion à la fois ancienne et fortement questionnée par la période actuelle. De plus, le développement de chaque territoire impacte directement les sujets du quotidien : l’alimentation, les mobilités, l’éducation, l’économie ou la santé… mais aussi les questions de participation.

Qui prend part à quel développement ? Dans quel but ?

Ce croisement entre objet du quotidien et question participative, est actuellement bousculé par un contexte de mutations multiples. Les transitions écologiques, administratives ou démocratiques que nous traversons ou cherchons à mettre en œuvre, appellent d’autres façons de penser et de faire le développement des territoires.

Tout en prenant en compte les singularités de chaque territoire, apparaissent aussi des points communs :

• des constats partagés : une distance entre les institutions publiques et les citoyens, et parallèlement l’émergence de multiples initiatives plutôt locales.
• des objectifs communs : faire autrement et faire ensemble pour assurer un développement durable partout et pour tous.

Cette formation en ligne débute par une exploration des notions de Développement et de Territoire pour aller vers l’idée que le bien commun d’un territoire incarne l’enjeu de son propre développement.

Une grande diversité d’acteurs a contribué à cette formation afin de construire une vision transverse et complémentaire de ce que pourrait être le développement de nos territoires à l’avenir. Ainsi des techniciens, des associatifs, des chercheurs et des formateurs proposeront leur travaux et leurs expériences pour vous apporter des pistes de réflexions et d’actions concrètes pour expérimenter et s’inspirer les uns des autres.

Le Cercle pour l’aménagement du territoire* vous invite au Colloque qu’il organise en partenariat avec le Groupe La Poste, avec le concours du CGET, de France Clusters et de l’Unadel :

“Entreprises et territoires : sources d’opportunités”

Le Mardi 24 septembre 2019

De 14h à 18h30, à l’Auditorium du Groupe La Poste, 9 rue du Colonel Pierre AVIA, 75015 Paris

L’engagement des entreprises sur les territoires constitue une réelle opportunité de développement. Souvent mal connues, leurs initiatives prennent aujourd’hui de multiples formes en phase avec les préoccupations sociétales d’un développement durable et solidaire. Ce colloque, à partir de multiples témoignages d’entreprises et d’échanges, doit constituer une source d’inspiration ; une ouverture sur de nouvelles opportunités d’action.

• Comment les entreprises s’investissent dans des coopérations territoriales pour en favoriser le développement ?

• Comment les entreprises s’organisent pour répondre localement aux nouveaux enjeux sociétaux ?

• Quels partenariats construire sur chaque territoire pour un développement équilibré ?

Lire et télécharger le programme complet

Inscription gratuite, obligatoire

Renseignements : ColloqueCPAT@gmail.com

*Le Cercle Pour l’Aménagement du Territoire est une association d’intérêt général créée en 1991 par des acteurs en lien avec les institutions chargées de la politique d’aménagement du territoire. Il est un think tank qui a pour vocation d’assurer la mémoire de la politique d’aménagement de la seconde moitié du XXe siècle, de mener des réflexions sur la politique actuelle et le cas échéant, être force de proposition. www.cpat.fr

Sabine Hutareck et Valérian Poyau, de l’Unadel, ont participé au Colloque national « L’alliance des territoires au service des transitions / Urbain, périurbain, rural / Dialoguer, expérimenter et agir ensemble » organisé par le le Pôle métropolitain Loire-Bretagne le 18 juin 2019 à Rennes.

Synthèse des échanges

Dans le contexte de crise et fractures sociales qu’a connu le pays (mouvement des gilets jaunes), il y a un retour vers le local et le renforcement des coopérations entre les métropoles et leurs territoires environnants engagés depuis deux ans.

Certains éléments énoncés sur les métropoles sont infondés :

• il n’y a aucun effet mécanique/automatique au ruissellement des métropoles vers les autres territoires. Le modèle de développement territorial équilibré est d’abord volontariste et ne doit pas être descendant,
• le fait que les métropoles capteraient toutes les richesses même si l’emploi qualifié est effectivement concentré dans les métropoles. Le taux de chômage est plus élevé dans la métropole de Rennes qu’à ses portes. Les métropoles concentrent les quartiers prioritaires au titre de la politique de la ville.

Il faut bâtir des coopérations dans un rapport gagnant/gagnant via les nouveaux enjeux liés aux nouvelles transitions (les sociétés post carbone, les mobilités à une plus grande échelle). Il faut également prendre en compte la réalité des besoins des habitants, faire confiance au local, avoir conscience du défi climatique et ne pas oublier la dimension économique et sociale.

Le local est le lieu de toutes les expérimentations et coopérations sectorielles autour de dispositifs et/ou processus (comme le plan climat-air-énergie territorial), démarches de développement durable, gouvernance polycentrique à l’œuvre autour des communs, dans l’économie sociale et solidaire….

La coopération localisée reste un chantier prometteur mais émergent : il y a encore beaucoup de freins à ce qu’elle se développe massivement (opposition urbain/rural, fief à tenir, peur de perdre du pouvoir, des prérogatives…).

Il y a un lien justice sociale/justice spatiale. La question d’équité territoriale se pose en France car notre État keynésianiste a fracturé spatialement les territoires. Il est nécessaire de mettre en œuvre des gouvernances horizontales à l’inverse de notre culture verticale. Cela ramène aux questions d’organisation de l’État et où l’on situe la justice sociale.

En conclusion sur ce thème : pour réussir les coopérations/alliances entre les territoires, il faut

• faire évoluer les mentalités (la peur de la grande ville qui « mange » les petits territoires),
• établir un rapport d’égalité entre les élus quel que soit la nature et taille de leur territoire,
• se donner du temps pour se rencontrer et travailler ensemble,
• prévoir des temps réguliers de travail en commun,
• ne pas oublier que si la notion de dialogue est importante, les objectifs communs que l’on vise, le sont aussi,
• se donner le doit à l’expérimentation et ne pas oublier que l’on expérimente,
• faire une place aux citoyens, qui reste à inventer,
• évaluer les politiques publiques.

Les territoires évoqués en exemple :

• le Pays de Retz et Nantes Métropole,
• Angers Métropole et le pôle Métropolitain Loire/Angers,
• la Région Bretagne et la Breizh Coop,
• les Mauges,
• le Pays de Vitré,
• Brest Métropole,
• les villes de Rennes et Nantes.

La Ville de Loos en Gohelle, le Centre de ressource du développement durable (CERDD) et le Carrefour des métiers du développement territorial s’associent pour amorcer conjointement une réflexion sur la prise en compte de la question sociale dans les transitions. En effet, que ce soit au niveau local, régional ou national, de nombreux acteurs expérimentent des démarches articulant des préoccupations environnementales, économiques et sociales. Quels enseignements peut-on en tirer et plus largement quelles évolutions de l’ingénierie territoriale pour faciliter les coopérations interacteurs et une mobilisation active des personnes concernées ?

A partir d’une rencontre des acteurs loosois, un temps de travail sera organisé entre acteurs du champ du social, du développement durable et des chercheurs et formateurs afin de préciser les enjeux institutionnels, de coopération et d’évolution des pratiques professionnelles pour favoriser une « transition inclusive ».

Objectifs de cette journée

– Amorcer une réflexion sur la « place » de la question sociale dans les dynamiques de transitions et ses incidences en termes de « référentiels » métiers et d’ingénierie territoriale,

– favoriser l’échange et la mise en réseau entre praticiens du développement territorial (social, économique, environnement…), structures intermédiaires et chercheurs,

Déroulé prévisionnel

– Matinée : retour d’expérience, visite et échanges avec les acteurs du territoire de Loos et du Bassin minier

– Après midi : travail en petits groupes pour faire émerger les principaux constats, enjeux et hypothèses de travail (transitions et inclusion sociale : où en est-on ?) / contributions à la réflexion : regards croisés praticiens – structures intermédiaires – chercheurs / perspectives

Document de préparation de la journée de réflexion et d’échange du 3 septembre

Des membres du carrefours des métiers du développement territorial ont participé aux journées nationales de l’inter réseau des professionnels du développement social urbain (IRDSU) qui se sont déroulées les 13 et 14 Juin dernier à Strasbourg sur le thème de « La place des coopérations dans la Politique de la Ville ».

Voir le communiqué de l’IRDSU à l’issu des journées : Co-construction et contractualisation : il faut dépasser les injonctions contradictoires !

Sylvain Pambour et Philippe Carbasse y ont animé un atelier intitulé “Développement territorial et coopérations, quel renouvellement de l’ingénierie ?”

Présentation de l’atelier

Avec la multiplication des cadres de collaboration intra et inter-territoriaux, des partenariats institutions-société civile, la coopération apparaît comme un levier essentiel des « transitions territoriales ». Après une présentation des travaux du Carrefour de Métiers du Développement Territorial, l’atelier questionne les pratiques développées dans le cadre de la politique de la ville et les enjeux d’évolution des compétences professionnelles et des méthodologies de projet.

Constats, enjeux, questionnements évoqués par les participants sur la coopération :

Constats :

• mobilisation sur le long terme, difficile sur des projets d’envergure,
• caractère aléatoire de la coopération, ne se décrète pas,
• prés carrés institutionnels,
• organisation en silo, frein à la coordination,
• management transversal inexistant,
• mode projet rare,
• niveau de préoccupation différent selon les acteurs.

Enjeux :

• faire « tomber la veste »,
• développer collectivement une (autre) culture du partenariat,
• faire confiance, laisser faire, tester,
• moyens humains et financiers pour mettre en œuvre,
• accompagner le changement de pratique et/ou d’usage,
• rendre lisible ce que chacun a à gagner,
• se rassurer et rassurer sur les coopérations,
• le concept doit être partagé (cf. exemple des usages qui réunit tous les acteurs) : sortir de « rapports de force » et aller vers des « équipes pluridisciplinaires ».

Questionnements / besoins :

• retour aux habitants et prise en compte de leurs besoins,
• existe-t-il des outils, des bonnes pratiques pour favoriser la coopération ?
• doit-on créer des gouvernances spécifiques pour s’obliger à coopérer ?
• temps nécessaire à la coopération et à la décision,
• comment produire du « sens commun » en associant des expériences et savoirs très divers ?

Apports et éléments de réflexion : power-point présenté lors de cet atelier Carrefour des métiers-Unadel

Lire et télécharger le rapport de l’AITEC “Collectivités locales, reprendre la main, c’est possible !”

“Le nouveau rapport de l’AITEC « Collectivités locales, reprendre la main, c’est possible ! Politiques publiques de transition démocratique et écologique : résistances et alternatives locales à la libéralisation » se fonde sur une enquête approfondie menée en 2017 auprès d’élu-e-s, d’agents territoriaux, et d’acteur-trice-s du monde associatif. Il met en avant des politiques publiques locales alternatives, plus démocratiques, plus justes et plus durables, à rebours de la libéralisation des marchés, du tout-privé et d’une économie hors-sol.

L’aspiration modeste est de dresser un paysage non exhaustif des contraintes réglementaires que rencontrent les collectivités locales progressistes pour porter des politiques publiques locales de transition démocratique et écologique. Ce rapport propose des pistes pour saisir les opportunités permettant de créer un “écosystème” d’alternatives afin de renouveler ou inventer des formes de gouvernance locale plus démocratiques, justes et durables.“

Contact : contact.aitec@reseau-ipam.org

Illustration : Claire Robert

Points que soulève le rapport de l’AITEC et liens avec les actions menées par l’Unadel (par Sabine Hutareck, membre du bureau de l’Unadel) :

Cette étude renvoie à la nécessité d’un développement endogène dans les territoires par rapport au modèle dominant qui est exogène et qui dépossède les acteurs locaux, dont les collectivités territoriales, de leur pouvoir au profit du privé et de grands groupes.

Cette nécessité d’un développement endogène des territoires pour redonner du pouvoir au local et contrebalancer les effets pervers de la mondialisation et de la délocalisation de l’emploi, renvoie aux dynamiques de développement local. Par ses valeurs, ses actions, ses publications et sa mission d’accompagnement au développement des territoires, l’Unadel s’inscrit dans un certain nombre de préconisations du rapport : sur les transitions énergétiques et la mise en réseau des territoires (voir par exemple le rapport de synthèse « Transition et conduite du changement »), sur la mobilisation d’acteurs et l’implication citoyenne (voir par exemple les écoutes territoriales et citoyennes, le Carrefour des métiers, les Journées des territoires)…

Ce rapport retrace les enseignements que l’Unadel a tirés de sa collaboration à l’étude ADEME de 2018-2019, en partenariat avec Quadrant conseil et JFC3D.

L’Unadel y analyse les ressorts d’une transition énergétique de territoires à partir des exemples :

• de la ville de Malaunay (Normandie),
• de la Communauté de Communes du Val d’Ille-Aubigné (Bretagne),
• de celle des Crêtes Préardennaises (Grand Est),
• de l’Établissement Public Territorial de Plaine Commune (Île-de-France),

en s’appuyant sur l’expérience de 20 ans de la commune de Loos en Gohelle.

Ce rapport complète utilement les rapports de synthèse des écoutes de territoires en transition réalisées par l’Unadel déjà publiés sur ce site.

Le lundi 6 mai, Georges Gontcharoff, les administrateurs et l’équipe de l’Unadel, tous celles et ceux qui ont contribué à la rédaction du livre “Vous avez dit développement local ?” publié par la librairie des Territoires, ont organisé une rencontre de présentation de l’ouvrage [disponible en cliquant ICI].

Celle-ci a permis d’échanger sur l’histoire et les fondements du développement local, son actualité (enjeux et controverses) et son devenir. Les échanges se sont prolongé autour d’un verre. Organisée avec le concours de Territoires conseil, la rencontre a rassemblé 40 participants dans une salle mise à disposition par la Caisse des dépôts et consignation à Paris.

Extraits du propos d’ouverture, par Claude Grivel, président de l’Unadel :

[…] Parler développement local aujourd’hui, est-ce faire preuve de résistance et de crispation passéiste ? ou n’est-ce pas davantage s’inscrire délibérément dans une approche avant-gardiste de la transformation sociale et sociétale, capable de faire germer les graines de la résilience des territoires et des hommes ?

Pour l’Unadel le développement local est un incubateur de projet, un accélérateur de changement, un levier pour développer la culture de la démocratie d’implication et du débat, comme de la co-construction de politiques publiques adaptées aux besoins et non imposées par les objectifs comptables et la réduction de pseudo déficits.

Le développement local est une méthode, une démarche et un engagement : celui de mettre l’humain au centre, de développer la qualité du vivre ensemble sans oublier l’importance du faire ensemble et de prendre toute sa part des responsabilités ; celle de construire du commun et de la coopération plutôt que de la concurrence et de la compétition.

Le développement local, c’est une histoire et un savoir à partager pour construire demain. […]

Ce livre est un recueil de clefs pour comprendre et se projeter dans un monde en profonde mutation. C’est un socle de transmission de savoirs. Écrit à plusieurs mains autour du métier à tisser de Georges Gontcharoff, dont la plume est toujours aussi précise et alerte, il est mis à disposition des étudiants, des chercheurs et tous les observateurs avisés de la résilience des hommes et des territoires ; il s’adresse également aux militants et à tous ceux qui, dans leurs responsabilités respectives, œuvrent pour une société plus juste, plus humaine et plus désirable. […]

Lire le propos d’ouverture de Claude Grivel en entier

Extraits du texte de Patricia Andriot sur la rencontre du 6 mai :

[…] A travers le rappel historique du développement local tel que présenté dans le livre, et quelques témoignages de contributeurs, la discussion porte sur le chemin parcouru, le sentiment d’une institutionnalisation des politiques territoriales qui n’a pas laissé une vraie place au local et à la créativité citoyenne. Les débats laissent rapidement transparaître un sentiment d’échec quand à la reconnaissance du rôle des mouvements de développement local face aux enjeux actuels. […]

Mais il ne faut pas sous-estimer l’apport des mouvements de développement local à la reconnaissance des territoires, à la culture de l’éducation populaire ou à celle du débat… et à leur reconnaissance par les politiques publiques, qui permettent quand même de maintenir un champs des possibles ouvert pour résister à l’uniformisation et au rouleau compresseur du néo-libéralisme. […]

Selon l’adage qui veut qu’il faut comprendre son passé pour préparer son avenir, cet ouvrage tombe à point nommé en ces temps de grandes transitions, de pertes de repères généralisés et ou le territoire fait figure d’ancrage ou de boussole. A saluer la lucidité d’un mouvement qui ose regarder sans complaisance son bilan, ose dire son incompréhension ou son questionnement pour contribuer aux débats actuels. Cet ouvrage est une riche contribution au débat, qui fait attendre avec impatience le second volume qui devrait analyser la complexité et profiter des enseignements du passé pour participer à l’avenir.

Lire le texte de Patricia Andriot en entier

Le maire de Kingersheim, Joseph SPIEGEL est un compagnon de route de l’Unadel. C’est aussi un passionné du fonctionnement démocratique et des expériences qui font sens. Il parle souvent de son expérience locale de la démocratie d’implication. Pour la 2^ème année consécutive, il accueille dans sa commune les Rencontres de l’interrogation Démocratique. Jean Maillet, Axel Othelet et Claude Grivel y étaient en 2018. Axel y est retourné cette année avec Citoyens et Territoires-Grand Est. Cora Klein, qui a connu l’Unadel par Odile-Alsace, a accepté de nous faire un petit retour après son passage à Kingersheim et nous propose de nous transformer en crapauds fous.

Un texte de Cora KLEIN

Ambiance chaleureuse et sentiment de communauté lors de la 2^ème édition des Rencontres de l’Interrogation Démocratique organisées par la ville de Kingersheim en mai dernier.

On pourrait se dire pourquoi, encore et toujours, échanger sur la démocratie, la co-construction…

Quoi de neuf au final dans ces rencontres ? Paroles de participants : « nous étions enthousiastes à se redire ensemble que les expériences présentées nous font du bien parce qu’elles permettent de montrer que l’humanité, quand on ouvre ses portes, est en capacité de coconstruire, de collaborer ». Un vieux monsieur est revenu aux Rencontres, malgré une prise de parole qui laisse paraître une démotivation: « je voudrais m’excuser, dit-il, j’étais beaucoup engagé dans ma vie. Mais aujourd’hui je suis fatigué et j’ai du mal à y croire encore ».

Est-on dans un optimisme béat ? Non, bien entendu, s’appuyer sur le positif n’empêche en aucun cas de s’intéresser aux questions de fond et notamment la suivante :

Par quoi commencer ? Comment sensibiliser aux démarches collaboratives et de co-construction toute une frange de population non intéressée à priori et pourtant concernée par les défis de la planète ?

Des réponses partagées :

• Partir des besoins réels des gens, une clé pour réussir à engager les habitants et l’expérience de Solucracy : http://www.solucracy.com/

• Pour créer du bien commun : L’importance du trans… : transgénérationnel, transfrontières, transculture,… Ne pas hésiter dit Thanh Nghiem à créer des groupes improbables qui travaillent ensemble

« Ne doutez jamais qu’un petit groupe de gens réfléchis et engagés puisse changer le monde. En fait, cela se passe toujours ainsi », cette citation de Margaret Mead fait écho aux propos de Thanh Nghiem, co-fondatrice du mouvement des Crapauds fous, qui préconise la transformation sociale et écologique en partant des idées novatrices portées par des personnes à contre-courant. Elle était l’invitée phare lors des RID ce 10 mai à Kingersheim.

Ce nom des « crapauds fous » est une analogie qui s’appuie sur l’observation de ces batraciens dans leur environnement : lors de la saison des amours, ils vont dans l’eau pour se reproduire et traversent les routes. Certains de ces crapauds font bande à part : des originaux, des fous…, qui inventent de nouvelles voies, et qui sont souvent ceux qui, parce qu’ils ne meurent pas écrasés sur les routes, assurent la survie de l’espèce. Le « Crapaud fou » traduit l’idée que la survie d’une espèce donnée passe par un changement des comportements.

S’appuyant sur cette analogie dans la nature, l’association des « crapauds fous » invite au pas de côté, à penser autrement et à réhabiliter les utopies face aux 3 tsunamis planétaires qu’elle identifie et qui peuvent toucher (mobiliser) beaucoup de monde :

• Le péril écologique 

• Le péril démocratique face aux phénomènes de viralité des Fake news et des silos communautaires apparus avec les réseaux sociaux et qui menacent la démocratie. « Une fake new est 6 fois plus virale qu’une information orale : comment lutter contre ce fléau ? »

• L’Intelligence artificielle susceptible d’échapper à tout contrôle. Les écrans sont partout comment se les réapproprier ?

Il est nécessaire de provoquer un déclic, une prise de conscience et donner des clés pour que chacun puisse devenir acteur de ce nouveau monde qui arrive. Aujourd’hui sur les territoires en France, des « cohortes » de gens s’emparent des problèmes locaux et cherchent des solutions différentes. « Il faut des groupes de fous qui disent que c’est possible ! » s’exclame Thanh Nghiem. https://crapaud-fou.org/

L’association des crapauds fous partage tout ce qui se fait selon cette idée : « Je sais quelque chose qui marche pour moi, pourquoi ne pas le partager avec les autres » : Copier pour faire boule de neige et rendre viral les choses positives ?

Un temps apprenant où les participants ont pu se questionner sur les ressources et les obstacles pour construire une démocratie de participation en partant de leur expérience sous la forme d’histoires apprenantes. Ils n’ont pas hésité à proposer des thèmes ou des projets à explorer ensemble en sous-groupes avec des méthodes du co-développement pour faciliter ce cheminement du « je » au « nous » sur les territoires. Voici quelques exemples de projets ou thèmes :

• Préparer les élections de 2020 avec l’approche de participant

• Comment faire reconnaître la vérité aux climato-septiques ?

• Comment développer le pouvoir d’agir des personnes fragiles ?

• Comment créer du lien à Kingersheim dans les endroits où cela manque ?

• Comment un territoire peut-il se mobiliser avec les citoyens sur un projet climatique ?

• Etc…

Il reste du chemin à parcourir : utopiste et un peu fou, pourquoi pas vous ?

NDLR : si comme Cora KLEIN, vous participez à un évènement, une rencontre, une action en région qui peut intéresser le réseau et les acteurs du développement local, n’hésitez pas à nous proposer vos notes…pour que nous puissions les diffuser dans notre newsletter. Vos analyses, vos contributions peuvent aussi intéresser le réseau.

Article paru dans la revue Transrural (n°474 de mai-juin 2019)

Claude Grivel, président de l’Union nationale des acteurs du développement local, revient sur le bilan de la mise en place des contrats de ruralité¹.

“Le contenu des contrats dépend beaucoup de la capacité et de la volonté des hommes et des femmes de faire projet commun”

Dans quel contexte les contrats de ruralité ont-ils émergé ?

Claude Grivel : Il était une fois une ministre qui avait commandé il y a quelques années un rapport sur le thème de l’égalité des territoires². Les ministres passent, les tiroirs gardent la mémoire des écrits et les fonctionnaires de quelques éléments de diagnostic, dont celui-ci : les politiques de l’État et de l’Europe servent d’abord les métropoles. La ruralité se sent abandonnée, voire maltraitée et réclame une politique dédiée. À un an des Présidentielles de 2017, le gouvernement décide d’agir et propose de signer avec les intercommunalités³ des contrats de ruralité pour programmer la réalisation d’actions dès 2017 et jusqu’en 2020, fin de la mandature municipale en cours, sans prévoir, au-delà des annonces, de financements spécifiquement dédiés.

Quel est leur sens général ?

C. G. : Qui dit contrat dit projection – comment se projeter dans un avenir désirable et avec quelles priorités ? – et engagement de l’État et du local sur des actions qui répondent à des objectifs communs. En filigrane, on retrouve la question de l’aménagement et du développement des territoires. L’enjeu est de sortir, par la contractualisation, des effets de clientélisme. C’est aussi un moyen pour l’État de cibler des priorités de financement selon quelques axes, en fléchant mieux ses dispositifs.

Quels sont ces axes et que permettent concrètement ces contrats ?

C. G. : L’État a proposé six axes d’investissement figurant dans une circulaire adressée par le Commissariat générale à l’égalité des territoires aux préfets : accès aux services et aux soins ; revitalisation des bourgs-centres ; attractivité du territoire ; mobilités ; transition écologique et cohésion sociale. D’où des projets de revitalisation de centres-bourgs, le soutien à la création de commerces multi-services ou de centrales photovoltaïques, l’adaptation de bâtiments publics aux normes d’accessibilité, le développement d’espaces de co-working ou l’aide à l’équipement numérique de zones d’activités. Peu de contrats comportent des actions sur la cohésion sociale et ils n’ont pas empêché la fermeture de certains services, comme des maternités…

Les intercommunalités se sont-elles engagées massivement ?

C. G. : 485 contrats de ruralité ont été signés, parfois avec des territoires qui contractualisaient pour la première fois. La question de la généralisation reste posée : on n’a jamais une proposition qui concerne tous les territoires. Ainsi, la contractualisation dépend beaucoup des relais locaux de l’État et de la capacité du territoire à se mobiliser dans un délai court avec des dossiers prêts à être engagés.

Existe-t-il une diversité de contenus dans les contrats de ruralité ?

C. G. : Quand les périmètres des territoires sont stabilisés, les projets de territoire solides et les moyens d’ingénierie conséquents, il a été plutôt facile de contractualiser. Quand la réorganisation territoriale a été subie [du fait de la loi NOTRe d’août 2015 notamment, ndlr], que le travail entre acteurs est difficile, le contrat devient alibi, une addition de dossiers et d’actions plutôt qu’une structuration de projet. La prégnance du calendrier électoral et les délais courts pour le paiement des actions à engager ont précipité la signature des contrats et le recyclage d’actions sorties des tiroirs. Dans un contexte national mouvant, les territoires qui ont des priorités stratégiques utilisent le contrat comme une opportunité. Le contenu des contrats dépend beaucoup de la capacité et de la volonté des hommes et des femmes de faire projet commun.

Les moyens engagés sont-ils importants ou suffisants ?

C. G. : Les financements classiques aux collectivités sont en diminution et l’État choisit de réorienter des lignes de crédits existantes et dédiées aux territoires vers les contrats de ruralité. Il n’y a donc pas eu de nouveaux fonds dédiés aux acteurs locaux. L’annonce d’enveloppes allouées, de l’ordre d’un million d’euros par contrat, puis par département, laissent finalement peu de latitude aux préfets et sous-préfets qui ont pris des engagements parfois prématurés. La réalité des chiffres est celle des fonds classiques disponibles dans l’année budgétaire, déterminés par la loi de finances. On est donc loin du compte. Quelle que soit la volonté de l’État d’accompagner, le territoire doit pouvoir mobiliser sa part d’autofinancement sur les projets, allant de 20 à 30 %. Et ce n’est pas toujours possible ! Avec un contrat signé, un dossier prêt, une subvention notifiée, rien ne se passe dans les deux ans qui suivent parce que la collectivité ne parvient pas à budgétiser sa contribution. Encore un décalage entre les annonces et la réalité.

Ces contrats sont-ils vecteurs de progrès social et les habitants y sont-ils associés ?

C. G. : Pour travailler sur un projet de territoire, il faut se demander comment améliorer la vie des gens, leur donner envie de se maintenir sur place, continuer à y habiter, y travailler, éduquer leurs enfants… Mais si les politiques publiques traitaient efficacement les problèmes des gens, cela se saurait. Faisons preuve de beaucoup d’humilité, méfions-nous des effets d’annonce et de l’arrogance qui entretiennent le sentiment de mépris. Le financement de quatre ou cinq projets sur un territoire d’une superficie énorme fait-il réellement naître chez les habitants un sentiment de vivre mieux ? Il faut pouvoir développer une culture de la chose publique et de la responsabilisation de chacun pour associer davantage les gens aux actions et aux politiques publiques.

Quelles pistes suivre pour améliorer une probable nouvelle génération de contrats ?

C. G. : D’abord investir dans l’ingénierie, c’est-à-dire la matière grise qui peut aider à construire une contractualisation de bon niveau avec des projets structurants. C’est un art de faire travailler ensemble les représentants de l’État, du Département, de la Région et les autres acteurs. Il faut constituer une équipe opérationnelle qui anime le territoire, capable d’aller chercher les élus et la société civile pour déterminer des priorités stratégiques et construire des accords sur les objectifs. Le plan d’actions, dans sa mise en œuvre, doit continuer à soutenir la dynamique du projet.

Propos recueillis par Sylvain Adam (délégué national de l’Unadel)

***

1/ Voir à ce sujet la synthèse de l’Unadel : https://unadel.org/wp-content/uploads/2017/12/UNADEL-contrats-de-ruralite-avec-soutien-financier-CGET.pdf

2/ Rapport public remise par l’économiste Éloi Laurent le 13 février 2013 au ministère de l’Égalité des territoires et du logement : www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/134000131

3/ Les contrats de ruralité sont conclus entre l’État (représenté par le préfet de département) et les pôles d’équilibre territorial et rural ou établissement public de coopération communale.

Lire également Mohamed Chahid et Gwénaël DORE, Le renouvellement de la contractualisation territoriale de L’État français : les contrats de ruralité : https://www.sfer.asso.fr/source/jrss2018/articles/E32_Dore.pdf

La Communauté de communes Alpes Provence Verdon et quatorze partenaires ont signé un contrat de ruralité avec l’État pour la période 2017-2020, suivi par un comité de pilotage comportant un collège de citoyens / crédits : Unadel