Le 25 septembre dernier restera bien sûr dans les annales de la vie politique française et peut être aussi dans celles des sismologues nationaux. Car le basculement à Gauche du Sénat relève à bien des égards d’un véritable tremblement de terre institutionnel. Sur le terrain, les signes avant coureurs du séisme ne manquaient pourtant pas vraiment : multiples fusions intercommunales à haute température, irruptions ministérielles sous marines (accompagnées de fortes pressions), creusement du fossé démocratique Le tout, procédant selon les spécialistes, d’un mouvement global de subduction des plaques départementales et régionales contre la plaque gouvernementale… Mais, bien qu’annoncée depuis plusieurs mois, la catastrophe (près de 8,7 sur l’échelle de Richert [1]) a surpris par son amplitude et par l’importance des dégâts engendrés.
Située à l’épicentre de la contestation, la figure du conseiller territorial semble désormais complètement enterrée, et ce, quels que soient les résultats des présidentielles. Sous les décombres aussi, la réforme de la fiscalité devra probablement être complètement repensée dans les prochains mois pour permettre aux collectivités de retrouver leur autonomie financière.Mais la victime la moins attendue, tant elle paraissait solide sur ses fondations, se révèle être la finalisation de la carte intercommunale. Certes le pronostic vital n’est pas engagé, loin s’en faut, mais les déclarations récentes de l’équipe médicale et des proches[2] témoignent d’une certaine fébrilité. Alors que lepremier ministre annonçait début octobre un prolongement de 6 mois dans les départements où les opérations sont les plus délicates, le président de l’AMF[3] n’a pas hésité à proposer simultanément un projet de loi reportant l’échéance à 2015. Et le Sénat d’examiner de son côté une proposition de loi visant à modifier la méthode de travail des CDCI !
Du coup, la famille s’inquiète, craint une interruption des opérations, voire une rechute… D’autant que les examens attentifs des praticiens ont révélé une sérieuse complication : la nécessité de créer de nouveaux syndicats[4] dans les cas nombreux – de fusions entre communautés de niveaux d’intégration différents. Un comble pour une réforme censée faire la chasse aux syndicats intercommunaux !
Stupeur, tremblements, on attend avec angoisse les prochaines répliques sismiques et leurs effets collatéraux
[1] Philippe RICHERT, ministre chargé des collectivités territoriales
[2] Déclaration du ministre lors du Congrès de l’ADCF des 13 et 14 octobre à Rennes
[3] Projet de loi de Jacques PELISSARD, Président de l’Association des Maires de France
[4] Des syndicats « balais » selon Valérie LETARD
